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Matériel et fournisseurs > Les trousses et kits de premiers secours individuels

• Trousse de premiers secours «by Sagaform» petit modèle
• La trousse Tatonka «First Aid Mini»
• Trousse i-tak

CAPSU > Professeur Marcel Arnaud

• Soins et secours d’urgence sur place aux blessés de la route
• Marcel Arnaud, le phare des secours d’urgence en France
• Marcel Arnaud, la providence des blessés de la route
• Hommages au professeur Marcel Arnaud
• Marcel Arnaud, fondateur de la traumatologie routière, précurseur des SMUR et des SAMU
• Marcel Arnaud, créateur du secourisme routier, «maître d’hier pour demain»
• Marcel Arnaud «Notre maître à tous»
• Premier mémoire sur Marcel Arnaud : réactions et commentaires
• Secourisme routier : Marcel Arnaud, le père fondateur
• Extrait du bulletin du CAPSU n°55
• Document hommage
• Lettre d’information spéciale Marcel Arnaud

CAPSU > Secourisme au permis de conduire : quels gestes enseigner ?

• Le CAPSU et les cinq gestes qui sauvent
• Position du CAPSU sur l’enquête «secourisme au permis de conduire» publiée dans Secouriste Magazine n°21
• Documents historiques sur les gestes qui sauvent au permis de conduire

CAPSU > Secourisme de catastrophe

• 1980-1983 : trois ans d’effort
• 1984 - 1986 : de la préparation à la première mission
• 1987 : dix heures en mission à Zeebrugge

Official First Aid References > Official publications > Autres textes

• Loi du 24 juillet 1913 modifiée par la loi du 4 juillet 1939
• Décret du 29 octobre 1913
• Décret n°78-72 du 20 janvier 1978 concernant les premiers soins à donner aux victimes d’accidents électriques
• Question écrite n°60393 : financement des formations aux premiers secours
• Arrêté du 14 février 1992 fixant les consignes relatives aux premiers soins à donner aux victimes d’accidents électriques
• [abrogé] Arrêté du 16 mars 1998 relatif à la formation complémentaire aux premiers secours sur la route (JO du 26 avril 1998)
• Note d’information du 15 février 1999 relative à la réglementation des produits de maquillage utilisés pour la simulation de blessures et autres détresses physiques
• Décision du 30 novembre 1999 (J.O. du 8 décembre 1999) relative à l’interdiction de mise sur le marché, d’importation et d’exportation des détendeurs pour bouteilles d’oxygène à usage médical dont la chambre haute pression est en aluminium ou en alliage d’aluminium
• Circulaire DHOS/O1 no 2005-67 du 7 février 2005 relative à l’organisation des transports de nouveau-nés nourrissons et enfants
• Circulaire DHOS/P 2 n° 2005-225 du 12 mai 2005 relative aux conditions d’exercice des professions de santé et aux sanctions pénales applicables pour l’exercice illégal et l’usurpation de titre
• Arrêté du 25 septembre 2007 modifié relatif au certificat de formation à la sécurité
• Circulaire du 2 janvier 2012 relative à l’organisation gouvernementale pour la gestion des crises majeures
• Arrêté du 26 mars 2013 relatif à la formation initiale pour l’obtention du certificat de membre d’équipage de cabine (CCA)
• Circulaire du 29 juillet 2013 : organisation des premières rencontres de la sécurité
• Question au gouvernement n° 55504 : formation des citoyens aux premiers secours
• Loi n° 2015-294 du 17 mars 2015 visant à introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire
• Question au gouvernement n° 11187 : réglementation des défibrillateurs
• Question au gouvernement n°11688 : adoption d’un numéro unique d’urgence
• Arrêté du 29 septembre 2020 relatif à la formation requise pour les membres des associations agréées de sécurité civile titulaires de la catégorie B du permis de conduire en application de l’article R. 221-4-1 du code de la route
• Circulaire du 23 février 2022 relative aux actions de sensibilisation et de formation au secourisme en santé mentale dans la fonction publique
• Question au gouvernement : statut de citoyen sauveteur

Secourisme 2.0 > Médias sociaux en gestion d’urgence (MSGU)

• Utilisation des médias sociaux par les services d’urgence en Europe : enthousiasme des personnels, attentisme des institutions
• Matrice Twitter

Secourisme scolaire > Textes officiels

• Circulaire n° 90-269 du 9 octobre 1990
• Circulaire n°2006-085 du 24 mai 2006 : sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité
• Code de l’éducation : l’enseignement des règles générales de sécurité
• Formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité
• Instruction interministérielle n° 2016-103 : sensibilisation et formation aux premiers secours et gestes qui sauvent
• Question parlementaire : stage de secourisme obligatoire

Organisations > Aide médicale urgente > Textes officiels

• Décret n°87-1005 du 16 décembre 1987 relatif aux missions et à l’organisation des unités participant au Service d’aide médicale urgente appelées S.A.M.U.
• Circulaire n°88-23 du 28 décembre 1988 relative au concours du service public hospitalier et à la participation des médecins d’exercice libéral à l’aide médicale urgente. Conditions d’un partenariat
• Circulaire du 18 septembre 1992 relative à la réforme du plan de fréquences de la sécurité civile (80 MHz) et à la mise en place d’un réseau radio Secours et soins d’urgence
• Circulaire du 18 septembre 1992 relative aux relations entre le service départemental d’incendie et de secours et les établissements publics hospitaliers dans les interventions relevant de la gestion quotidienne des secours
• Circulaire du 12 décembre 1994 relative à l’interconnexion des numéros d’appel d’urgence 15, 17 et 18
• Circulaire du 21 avril 1995 relative à la mise en place du 112, numéro de téléphone d’urgence unique européen
• Circulaire DHOS/O 1 n° 2001-76 du 5 février 2001 relative à la participation des transporteurs sanitaires privés dans la prise en charge des urgences préhospitalières
• Circulaire DHOS/01 n° 2004-151 du 29 mars 2004 relative au rôle des SAMU, des SDIS et des ambulanciers dans l’aide médicale urgente [abrogée]
• Arrêté du 24 avril 2009 modifié relatif à la mise en œuvre du référentiel portant sur l’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente
• Circulaire du 14 octobre 2009 relative à l’application de l’arrêté du 24 avril 2009 relatif à la mise en œuvre du référentiel portant sur l’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente et de l’arrêté du 5 mai 2009 relatif à la mise en œuvre du référentiel portant organisation de la réponse ambulancière à l’urgence préhospitalière
• Délais de réponse du service d’aide médicale urgente

Organisations > Ambulanciers

• L’histoire de l’étoile de vie

Organisations > Sapeurs-Pompiers

• Sénat : services d’incendie et de secours en Europe

Organisations > Voluntary Civil Protection Organisations

• Les agréments des associations de sécurité civile
• Une association peut-elle intervenir en dehors du champ géographique défini par son agrément ?
• Que contient le rapport du Beauvau de la sécurité civile concernant les associations agréées de sécurité civile ?

Organisations > Voluntary Civil Protection Organisations > Textes officiels

• Signe distinctif international de la protection civile
• Décret n° 2006-237 du 27 février 2006 relatif à la procédure d’agrément de sécurité civile (abrogé)
• Circulaire du 12 mai 2006 : procédure d’agrément de sécurité civile au bénéfice des associations
• Circulaire du 13 février 2007 relative au développement du bénévolat dans les associations agréées de sécurité civile
• Circulaire du 26 février 2007 relative au champ de compétence géographique des associations agréées de sécurité civile pour les missions de type D (dispositifs prévisionnels de secours) [abrogée]
• Arrêté du 27 février 2017 relatif aux agréments des associations de sécurité civile pour la participation aux opérations de secours dénommés agréments «A»
• Arrêté du 27 février 2017 relatif à l’agrément des associations de sécurité civile pour la participation aux actions de soutien et d’accompagnement des populations victimes d’accidents, de sinistres ou de catastrophes, dénommé agrément «B»
• Arrêté du 27 février 2017 relatif à l’agrément des associations de sécurité civile pour la participation à l’encadrement des bénévoles dans le cadre des actions de soutien aux populations, dénommé agrément «C»
• Arrêté du 27 février 2017 relatif à l’agrément des associations de sécurité civile pour les dispositifs prévisionnels de secours, dénommé agrément «D»
• Création d’un ministère de la protection civile
• Arrêté du 12 mai 2023 fixant la liste des documents et moyens mentionnés à l’article R. 751-3 du code de la sécurité intérieure
• Circulaire du 11 août 2023 relative aux modalités de contrôle des associations agréées de sécurité civile et des organismes habilités à la formation aux premiers secours

Organisations > Voluntary Civil Protection Organisations > Textes officiels > Agréments nationaux et interdépartementaux

• Arrêté du 17 avril 2007 modifié portant agrément de sécurité civile pour la Fédération unité mobile de premiers secours, assistance médicale [abrogé]
• Arrêté du 31 juillet 2008 portant agrément de sécurité civile pour le Centre de documentation, de recherche et d’expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux
• Arrêté du 1er décembre 2008 modifié portant agrément de sécurité civile pour l’Association française des premiers secours [abrogé]
• Arrêté du 23 juillet 2009 portant retrait de l’agrément de la Fédération unité mobile de premiers secours, assistance médicale [retiré]
• Arrêté du 1er septembre 2009 retirant l’arrêté du 23 juillet 2009 portant retrait de l’agrément de la Fédération unité mobile de premiers secours, assistance médicale
• Arrêté du 25 mars 2010 portant retrait de l’agrément de sécurité civile de la Fédération unité mobile de premiers secours, assistance médicale
• Arrêté du 26 juillet 2010 portant agrément de sécurité civile pour l’Association méditerranéenne de secours et aide-radio - Groupe de secours et de transmissions (AMSAR - GST)
• Arrêté du 17 décembre 2010 modifié portant agrément de sécurité civile pour la Fédération unité mobile de premiers secours et d’assistance
• Arrêté du 25 juin 2012 portant agrément de sécurité civile pour l’association Vital secours
• Arrêté du 3 août 2012 portant renouvellement de l’agrément interdépartemental de sécurité civile pour le Centre de documentation, de recherche et d’expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux
• Arrêté du 30 août 2012 modifié portant agrément national de sécurité civile pour la Fédération nationale de protection civile
• Arrêté du 4 septembre 2012 modifié portant agrément national de sécurité civile pour l’association Œuvres hospitalières françaises de l’ordre de Malte
• Arrêté du 5 septembre 2012 portant agrément national de sécurité civile pour l’Union nationale des associations des secouristes et sauveteurs des groupes de La Poste et de France Télécom
• Arrêté du 15 septembre 2012 modifié portant agrément national de sécurité civile pour la Croix-Rouge française
• Arrêté du 5 octobre 2012 modifié portant agrément national de sécurité civile pour la Fédération des secouristes français Croix Blanche
• Arrêté du 15 novembre 2012 portant agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de sauvetage et de secourisme
• Arrêté du 15 novembre 2012 portant agrément interdépartemental de sécurité civile pour l’association Elisa médicoptère
• Arrêté du 21 novembre 2012 portant agrément national de sécurité civile pour la Société nationale de sauvetage en mer
• Arrêté du 11 décembre 2012 portant agrément national de sécurité civile pour le Secours catholique
• Arrêté du 19 décembre 2012 portant agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie
• Arrêté du 2 février 2013 portant agrément national de sécurité civile pour le Centre français de secourisme
• Arrêté du 18 janvier 2013 portant agrément national de sécurité civile pour la Fédération nationale des radioamateurs au service de la sécurité civile
• Arrêté du 24 février 2014 modifié portant agrément national de sécurité civile pour la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
• Arrêté du 18 juin 2014 modifié portant agrément national de sécurité civile pour l’Association nationale des premiers secours
• Arrêté du 9 juillet 2015 portant renouvellement de l’agrément interdépartemental de sécurité civile pour le Centre de documentation, de recherche et d’expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux
• Arrêté du 21 juillet 2015 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération nationale de protection civile
• Arrêté du 21 juillet 2015 portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour la Croix-Rouge française
• Arrêté du 21 juillet 2015 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour l’association Œuvres hospitalières françaises de l’ordre de Malte, dite «ordre de Malte-France»
• Arrêté du 21 juillet 2015 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour l’Union nationale des associations de secouristes et sauveteurs de La Poste et Orange (UNASS)
• Arrêté du 24 septembre 2015 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération des secouristes français Croix Blanche
• Arrêté du 12 novembre 2015 portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de sauvetage et de secourisme
• Arrêté du 18 novembre 2015 portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour la Société nationale de sauvetage en mer
• Arrêté du 26 novembre 2015 portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour le Secours catholique
• Arrêté du 26 novembre 2015 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie
• Arrêté du 8 janvier 2016 portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération nationale des radioamateurs au service de la sécurité civile
• Arrêté du 21 janvier 2016 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour le Centre français de secourisme
• Arrêté du 24 février 2017 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
• Arrêté du 13 juin 2017 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour l’Association nationale des premiers secours
• Arrêté du 14 février 2018 portant renouvellement de l’agrément interdépartemental de sécurité civile pour l’Association méditerranéenne de secours et aide-radio Groupe de secours et de transmissions (AMSAR-GST)
• Arrêté du 9 juillet 2018 portant renouvellement de l’agrément de sécurité civile pour le Centre de documentation, de recherche et d’expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux
• Arrêté du 9 juillet 2018 portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour l’association «Les Œuvres hospitalières françaises de l’Ordre de Malte» dite «L’Ordre de Malte-France»
• Arrêté du 18 juillet 2018 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération nationale de protection civile
• Arrêté du 18 juillet 2018 portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour l’Union nationale des associations de secouristes et sauveteurs de La Poste et Orange (UNASS)
• Arrêté du 18 juillet 2018 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour la Croix-Rouge française
• Arrêté du 6 août 2018 portant renouvellement de l’agrément interdépartemental de sécurité civile pour l’Association méditerranéenne de secours et aide-radio groupe de secours et de transmissions (AMSAR-GST)
• Arrêté du 17 septembre 2018 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération des secouristes français Croix Blanche
• Arrêté du 25 septembre 2018 portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour l’association «Les Œuvres hospitalières françaises de l’Ordre de Malte» dite «L’Ordre de Malte-France»
• Arrêté du 6 novembre 2018 portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour l’Union nationale des associations de secouristes et sauveteurs de La Poste et Orange (UNASS)
• Arrêté du 6 novembre 2018 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de sauvetage et de secourisme
• Arrêté du 16 novembre 2018 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour la Société nationale de sauvetage en mer
• Arrêté du 22 novembre 2018 portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour le Secours catholique
• Arrêté du 22 novembre 2018 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie
• Arrêté du 2 janvier 2019 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération nationale des radioamateurs au service de la sécurité civile
• Arrêté du 17 janvier 2019 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour le Centre français de secourisme
• Arrêté du 22 janvier 2019 portant renouvellement de l’agrément de sécurité civile pour le Centre de documentation, de recherche et d’expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux
• Arrêté du 3 juin 2019 portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour l’Association nationale des premiers secours
• Arrêté du 18 juin 2019 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour l’Union nationale des associations de secouristes et sauveteurs de La Poste et Orange (UNASS)
• Arrêté du 22 juillet 2019 portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour l’association «Les Œuvres hospitalières françaises de l’Ordre de Malte» dite «L’Ordre de Malte-France»
• Arrêté du 9 juillet 2020 portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour le Centre français de secourisme
• Arrêté du 15 septembre 2020 portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour le Secours catholique
• Arrêté du 2 octobre 2020 renouvelant l’agrément national de sécurité civile du Centre français de secourisme
• Arrêté du 28 octobre 2020 portant agrément interdépartemental de sécurité civile pour l’ASSM30 - Association interdépartementale pour la sécurité des sports mécaniques
• Arrêté du 26 janvier 2021 portant renouvellement de l’agrément interdépartemental de sécurité civile pour l’Association méditerranéenne de secours et aide-radio Groupe de secours et de transmissions (AMSAR-GST)
• Arrêté du 15 avril 2021 portant renouvellement de l’agrément interdépartemental de sécurité civile pour l’Association Méditerranéenne de Secours et Aide-Radio Groupe de Secours et de Transmissions (AMSAR-GST)
• Arrêté du 20 mai 2021 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour l’Association nationale des premiers secours
• Arrêté du 21 juin 2021 renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour le Centre de documentation, de recherche et d’expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux
• Arrêté du 29 juin 2021 portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour l’association «Les Œuvres hospitalières françaises de l’Ordre de Malte» dite «L’Ordre de Malte-France»
• Arrêté du 29 juin 2021 modifié renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour la Croix-Rouge française
• Arrêté du 30 juin 2021 modifié renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour l’Union nationale des associations de secouristes et sauveteurs de La Poste et Orange (UNASS)
• Arrêté du 29 juin 2021 modifié renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération nationale de protection civile
• Arrêté du 6 août 2021 modifié renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération des secouristes français Croix Blanche
• Arrêté du 20 octobre 2021 renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de sauvetage et de secourisme
• Arrêté du 3 novembre 2021 renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour la Société nationale de sauvetage en mer
• Arrêté du 16 novembre 2021 renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie
• Arrêté du 17 décembre 2021 modifié renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération nationale des radioamateurs au service de la sécurité civile
• Arrêté du 17 décembre 2021 modifié renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour le Centre français de secourisme
• Arrêté du 3 février 2022 renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour le Centre de documentation, de recherche et d’expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux
• Arrêté du 18 mars 2022 portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour le Secours catholique
• Arrêté du 4 juillet 2022 modifié portant renouvellement de l’agrément national de sécurité civile pour l’association «Les Œuvres hospitalières françaises de l’Ordre de Malte» dite «L’Ordre de Malte-France»
• Arrêté du 9 août 2022 renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération nationale de protection civile
• Arrêté du 19 avril 2023 modifié renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de sauvetage et de secourisme
• Arrêté du 2 juin 2023 portant agrément national de sécurité civile pour l’association «le Bouclier bleu France»
• Arrêté du 12 juillet 2023 portant agrément national de sécurité civile pour l’association des volontaires internationaux en soutien opérationnel virtuel (VISOV)
• Arrêté du 23 octobre 2023 renouvelant l’agrément interdépartemental de sécurité civile pour l’Association interdépartementale pour la sécurité des sports mécaniques (ASSM 30)
• Arrêté du 13 février 2024 renouvelant l’agrément interdépartemental de sécurité civile pour l’Association Méditerranéenne de Secours et Aide-Radio - Groupe de Secours et de Transmissions (AMSAR - GST)
• Arrêté du 3 juin 2024 renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour l’Association nationale des premiers secours
• Arrêté du 20 juin 2024 renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour la Croix-Rouge française
• Arrêté du 8 juillet 2024 modifié renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour l’association «Les Œuvres hospitalières françaises de l’Ordre de Malte» dite «L’Ordre de Malte France»
• Arrêté du 8 juillet 2024 renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour le Centre de documentation, de recherche et d’expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux
• Arrêté du 15 juillet 2024 renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération nationale de protection civile
• Arrêté du 15 juillet 2024 renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour l’Union nationale des associations de secouristes et sauveteurs (UNASS)
• Arrêté du 17 septembre 2024 renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération des secouristes français Croix Blanche
• Arrêté du 31 octobre 2024 renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de sauvetage et de secourisme
• Arrêté du 22 novembre 2024 renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour la Société nationale de sauvetage en mer
• Arrêté du 2 décembre 2024 renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie
• Arrêté du 9 janvier 2025 renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour la Fédération nationale des radioamateurs au service de la sécurité civile
• Arrêté du 24 janvier 2025 renouvelant l’agrément national de sécurité civile pour le Centre français de secourisme
• Arrêté du 17 février 2026 portant agrément interdépartemental de sécurité civile pour la Fédération Secours 60

Organisations > Voluntary Civil Protection Organisations > Textes officiels > Agréments internationaux

• Arrêté du 12 septembre 2006 portant agrément de sécurité civile pour l’unité mobile de premiers secours 91
• Arrêté du 17 octobre 2006 portant agrément de sécurité civile pour l’association Pompiers sans frontières
• Arrêté du 17 octobre 2006 portant agrément de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie
• Arrêté du 26 octobre 2006 portant agrément de sécurité civile pour l’association Elisa médicoptère
• Arrêté du 13 décembre 2006 portant agrément de sécurité civile pour la Fédération nationale de radiotransmetteurs au service de la sécurité civile
• Arrêté du 18 décembre 2006 portant agrément de sécurité civile pour le Groupement d’intervention des sapeurs-pompiers européens
• Arrêté du 5 février 2007 portant agrément de sécurité civile pour l’association Secouristes sans frontières
• Arrêté du 25 mai 2007 portant agrément de sécurité civile pour l’Association nationale des premiers secours
• Arrêté du 25 mai 2007 portant agrément de sécurité civile pour le Corps mondial de secours
• Arrêté du 27 novembre 2007 portant agrément de sécurité civile
• Arrêté du 28 août 2008 portant agrément de sécurité civile pour le Centre de documentation, de recherche et d’expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux

Secourisme sportif > Bibliothèque

• Premiers soins du sportif
• Les contentions souples
• Manuel de secourisme sportif
• Secours en montagne & en milieu vertical
• Secours en mer
• Notions de secourisme en milieu isolé
• Le guide d’intervention et de secours en milieu sportif
• Plongée subaquatique et premiers secours en mer : conduite à tenir face à un accident de plongée

Secourisme sportif > Premiers secours en milieu sportif (DPSMS)

• Arrêté du 17 juin 1982 modifié portant création du diplôme de premiers secours en milieu sportif
• Arrêté du 29 juin 1983 complété par arrêté du 1er février 1985 portant agrément d’organismes et associations pour la formation au diplôme de premiers secours en milieu sportif.
• Circulaire n° 83-163 du 12 juillet 1983 relative au diplôme de premiers secours en milieu sportif.
• Circulaire n° 84-327 du 18 décembre 1984 relative au diplôme de premiers secours en milieu sportif.
• Circulaire n° NOR/INT/E/89/00104/C du 29 mars 1989 relative à la suspension provisoire du recyclage de premiers secours en milieu sportif.

Situations d’exception > Bibliothèque

• Secours en situation d’exception
• Ethique et médecine des catastrophes
• Guide pratique du secours en milieu périlleux
• Risques et catastrophes : comment éviter et prévenir les crises ?
• Manuel de médecine de catastrophe

Situations d’exception > Loi de modernisation de la sécurité civile et textes d’application

• Loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
• Décret n° 2005-99 du 8 février 2005 portant création du Conseil national de sécurité civile
• Circulaire du 12 août 2005 relative aux réserves communales de sécurité civile
• Décret n°2005-1157 du 13 septembre 2005 relatif au plan ORSEC et pris pour application de l’article 14 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
• Décret n°2005-1158 du 13 septembre 2005 relatif aux plans particuliers d’intervention concernant certains ouvrages ou installations fixes et pris en application de l’article 15 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 relative à la modernisation de la sécurité civile
• Décret n°2005-1156 du 13 septembre 2005 relatif au plan communal de sauvegarde et pris pour application de l’article 13 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
• Arrêté du 21 septembre 2005 portant nomination au Conseil national de sécurité civile
• Décret n°2005-1269 du 12 octobre 2005 relatif au code d’alerte national et aux obligations des services de radio et de télévision et des détenteurs de tout autre moyen de communication au public et pris en application de l’article 8 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
• Décret n° 2006-41 du 11 janvier 2006 relatif à la sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, à la formation aux premiers secours et à l’enseignement des règles générales de sécurité
• Décret n°2006-106 du 3 février 2006 modifié relatif à l’interopérabilité des réseaux de communication radioélectriques des services publics qui concourent aux missions de sécurité civile
• Arrêté du 10 mars 2006 relatif à l’information des populations pris en application de l’article R. 741-30 du code de la sécurité intérieure
• Circulaire du 29 décembre 2006 relative à la planification ORSEC départementale
• Arrêté du 2 février 2007 modifié pris pour l’application des articles R. 732-23, R. 732-25 et R. 732-28 du code de la sécurité intérieure
• Arrêté du 23 mars 2007 modifié relatif aux caractéristiques techniques du signal national d’alerte
• Circulaire n° INT/E/07/00066/C du 5 juin 2007
• Circulaire du 16 octobre 2009 - Planification ORSEC départementale pour le soutien des populations
• Circulaire interministérielle n°IOC/E/11/23223/C du 28 septembre 2011 relative à la procédure de vigilance et d’alerte météorologiques
• Question parlementaire : ambition du gouvernement en matière de sécurité civile

Véhicules de premiers secours à personnes > Textes officiels

• Arrêté du 20 janvier 1987 modifié relatif à la signalisation complémentaire des véhicules d’intervention urgente et des véhicules à progression lente
• Arrêté du 30 octobre 1987 modifié relatif aux dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules d’intervention urgente
• Note d’information du 20 novembre 2008 : véhicules de secours et d’assistance aux victimes
• Règles techniques relatives aux véhicules des services d’incendie et de secours
• Arrêté du 10 février 2009 modifié fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestres
• Permis probatoire et interdiction de conduite des véhicules sanitaires
• Arrêté du 31 mai 2016 relatif aux véhicules de premiers secours à personnes des associations agréées de sécurité civile
• Décret n° 2016-713 du 31 mai 2016 relatif aux évacuations d’urgence de victimes par les associations agréées de sécurité civile
• Dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules d’urgence
• Arrêté du 29 septembre 2020 relatif à la formation requise pour les membres des associations agréées de sécurité civile titulaires de la catégorie B du permis de conduire en application de l’article R. 221-4-1 du code de la route

Bibliothèque > Formation de base (PSC, SST)

• Prévention et secours civiques niveau 1 (PSC et PSC1)
• Guide pratique Secouriste Sauveteur du travail
• Mémento SST

Bibliothèque > Gestes qui sauvent

• Manuel des premiers secours
• Urgence cardiaque
• Les risques professionnels
• Le guide des urgences de l’enfant et du nourrisson
• Guide des premiers secours à la maison
• Les premiers secours
• Guide pratique des urgences médicales
• Les soins d’urgence au jeune enfant
• Guide des premiers soins d’urgence
• Soins d’urgence à la personne âgée
• Les premiers secours pour les nuls
• Secourir en zone hostile
• Manuel de premiers secours pour les enfants
• Gestes d’urgence

Bibliothèque > Premiers secours sur la route

• Code Vagnon du secourisme : préparation à l’AFCPSSR
• Code Vagnon du secourisme CFAPSR
• Classeur Vagnon du moniteur CFAPSR
• Histoire de la médecine et des secours routiers : des hommes, des techniques, des combats

Bibliothèque > Livres pour les secouristes en équipe

• Guide d’intervention du sauveteur : victimes, violences et secours
• Code Vagnon PSE-1
• Premiers secours en équipe : Manuel stagiaire Niveau 2
• 260 fiches pratiques du sauveteur en mission
• Code Vagnon PSE-2
• Le guide du secouriste face aux souffrances psychiques
• Le guide des acteurs d’urgence face aux pratiques culturelles et religieuses
• Le guide des DPS - Dispositifs Prévisionnels de secours
• Le répertoire du secouriste
• Le guide juridique du secours à personne
• Premiers secours en équipe - Niveau 1 : secouriste (PSE1)
• Premiers Secours en Equipe - Niveau 2 : équipier secouriste (PSE2)

Bibliothèque > Livres pour les ambulanciers

• Dictionnaire médical de l’ambulancier
• Manuel de l’ambulancier
• Situations d’urgence : Mémo à l’usage des ambulanciers
• L’ambulancier diplômé d’État
• Le répertoire des 73 outils de l’ambulancier

Bibliothèque > Livres pour les sapeurs-pompiers

• Sapeur-pompier professionnel : tests équipier
• Sapeur-pompier professionnel : chef d’agrès
• Sapeur-pompier volontaire : caporal
• Sapeurs-pompiers. Organisation des services départementaux d’incendie et de secours — Statuts
• Sapeur-pompier volontaire 2e classe
• Sapeur-pompier volontaire : pré-requis caporal
• Sapeur-pompier professionnel : équipier
• Sapeur-pompier volontaire : sergent
• Sapeur-pompier volontaire : pré-requis sergent
• L’encyclopédie des sapeurs-pompiers
• Manuel technique des sapeurs-pompiers
• Retours d’interventions : récits et fiches pratiques
• Fiches réflexes SAP du chef d’agrès
• Le sapeur-pompier et le juge : recueil de jurisprudences annotées
• Manuel stagiaire secours à personne niveau 1
• La responsabilité administrative des communes et des services départementaux d’incendie et de secours
• Sécurité civile en France : organisation et missions
• Dictionnaire technique du sapeur-pompier
• Concours Sapeur-pompier professionnel
• L’éthique du sapeur-pompier de Paris
• Je suis SPV & textes officiels
• Concours Sapeur-pompier professionnel non-officier
• Concours Sapeur-pompier professionnel non officier
• Droit appliqué aux services d’incendie et de secours
• Chef d’agrès à une équipe SPV SPP
• Chef d’équipe de sapeur-pompier
• Equipier - intervenant(e) des opérations de secours
• Mémento opérationnel à l’usage des sapeurs-pompiers
• Equipier - Secours d’urgence aux personnes SPP SPV
• Mémento Opérationnel Secours et Soins d’Urgence aux Personnes (SSUAP)
• Essentiel opérationnel : secours et soins d’urgence

Bibliothèque > Gestion des associations

• Absolument Croix-Rouge
• Les relations presse
• Réunionite : guide de survie
• Bénévole à la Croix-Rouge
• Le secourisme en France : panorama et perspectives
• Pilotage et animation d’une association
• Associations

Bibliothèque > PHTLS

• Urgences préhospitalières : une approche par études de cas
• Manuel des soins en urgence pédiatrique
• PHTLS : Secours et soins préhospitaliers aux traumatisés

Bibliothèque > Sécurité incendie

• Les systèmes de sécurité incendie
• SSIAP 1 : Réussir l’examen
• SSIAP 2 : manuel de formation
• Guide d’application de la réglementation incendie

Bibliothèque > Livres BNSSA

• Tests Vagnon BNSSA
• Organisation et sécurité de la baignade en France
• Code Vagnon Sécurité et sauvetage aquatique BNSSA
• BNSSA

Bibliothèque > Secourisme aéronautique, PNC, CFS,CCA

• Formation des PNC au secourisme pratique CFS
• L’hélicoptère sanitaire
• Connaissances CFS : aspects médicaux et premiers secours
• La théorie du CFS

Bibliothèque > Livres AFGSU

• Attestation de formation aux gestes et soins d’urgences : AFGSU niveau 1
• Gestes et soins d’urgence niveaux 1 & 2 : l’essentiel
• Code Vagnon AFGSU 2
• Le SAMU, urgence médicale au quotidien
• Soins d’urgence AFGSU 2 en fiches mémo
• Mémo AFGSU 1 et 2

Dispositifs de secours > Textes officiels

• Circulaire DGS/3E/1267 du 4 novembre 1987 portant application de la convention du 16 septembre 1987 relative à la participation de la Croix-Rouge française aux soins médicaux d’urgence
• Circulaire du 20 avril 1988 relative à la sécurité des grands rassemblements
• Circulaire n° 89-21 du 19 décembre 1989 relative au contenu et aux modalités d’élaboration des plans destinés à de nombreuses victimes dénommés « plans rouges »
• Circulaire du 3 juillet 1991 relative à l’identification du « commandant des opérations de secours » et du « directeur des secours médicaux » lors de la mise en œuvre des « plans rouges »
• Circulaire DGS/3E/92.7 DU 24 janvier 1992 portant application de la convention du 10 janvier 1992 relative à la participation de la fédération nationale de protection civile aux soins médicaux d’urgence
• Circulaire n° NOR INT E 93 00226 C du 4 octobre 1993 relative aux conditions de participation à des opérations de secours.
• Instruction du 29 décembre 1998 sur les manifestations rave et techno
• Circulaire interministérielle n°99-575 du 10 novembre 1999 relative au plan de secours spécialisé aérodrome
• Circulaire du 24 juillet 2002 sur les dispositions de la loi sur la sécurité quotidienne relative aux «rave-parties» et sur les dispositions réglementaires d’application
• Télégramme du 13 septembre 2002 : informations complémentaires relatives au phénomène des raves parties et free-parties
• Circulaire du 29 juin 2005 : prise en charge des frais d’opération de secours
• Arrêté du 7 novembre 2006 modifié fixant le référentiel national relatif aux dispositifs prévisionnels de secours
• Sénat. Question écrite n°00429.
• Question écrite n° 8307. Manifestations publiques. Organisation des secours.
• Question écrite n° 26845. Manifestations publiques. Organisation des secours.
• Note du 16 avril 2010 relative à l’organisation d’évènements festifs dits «apéritifs géants».
• Assemblée nationale. Question écrite n°74285. Manifestations sportives : organisation, zones rurales, réglementation
• Note d’information du 24 mars 2015 relative aux dispositifs prévisionnels de secours
• Responsabilités du Préfet en cas de crise
• Instruction interministérielle portant prescriptions nationales en matière de sécurisation des « fans zones » organisées à l’occasion de l’Euro 2016 de football
• Circulaire interministérielle n° DGOS/R2/DGSCGC/2020/183 du 21 octobre 2020 relative à l’emploi des associations agréées de sécurité civile dans le cadre de la crise covid-19
• Note d’information du 25 juin 2021 relative aux dispositifs prévisionnels de secours – agrément de sécurité civile «D»

Défibrillation > Textes officiels

• [abrogé] Décret n° 98-239 du 27 mars 1998 fixant les catégories de personnes non médecins habilitées à utiliser un défibrillateur semi-automatique
• [abrogé] Arrêté du 4 février 1999 relatif à la formation des personnes non médecins habilitées à utiliser un défibrillateur semi-automatique
• [abrogé] Arrêté du 10 septembre 2001 relatif à la formation des secouristes à l’utilisation d’un défibrillateur semi-automatique
• Circulaire du 24 octobre 2001, prise pour l’application de l’arrêté du 10 septembre 2001 relatif à la formation des secouristes à l’utilisation d’un défibrillateur semi-automatique.
• Télex DDSC N° 02176 du mercredi 12 décembre 2001
• Circulaire du 28 juin 2004, relative à la formation des secouristes à l’utilisation d’un défibrillateur semi automatique
• Code de la santé publique : Utilisation des défibrillateurs automatisés externes par des personnes non médecins
• Décret n° 2007-705 du 4 mai 2007 relatif à l’utilisation des défibrillateurs automatisés externes par des personnes non médecins et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
• [abrogé] Arrêté du 6 novembre 2009 relatif à l’initiation des personnes non médecins à l’utilisation des défibrillateurs automatisés externes
• Arrêté du 16 août 2010 fixant les modalités de signalisation des défibrillateurs cardiaques automatisés externes dans les lieux publics
• Décret n° 2018-1186 du 19 décembre 2018 relatif aux défibrillateurs automatisés externes
• Décret n° 2018-1259 du 27 décembre 2018 relatif à la base de données nationale des défibrillateurs automatisés externes
• Arrêté du 29 octobre 2019 relatif aux défibrillateurs automatisés externes et à leurs modalités de signalisation dans les lieux publics et les établissements recevant du public
• Arrêté du 29 octobre 2019 relatif au fonctionnement de la base de données nationale des défibrillateurs automatisés externes (DAE)

Formation et pédagogie > Bibliothèque

• Guide du moniteur et de l’instructeur
• Mémento Vagnon du moniteur AFPS
• Comment ne pas endormir son auditoire en 30 secondes : la communication orale avec diaporama
• Pédagogie appliquée aux emplois / activités de classe 3 (PAE 3)
• Photos situations d’accidents — Les résultats attendus de l’action de secours
• Planches illustrées des gestes de premiers secours en équipe
• Encyclopédie de l’évaluation en formation et en éducation
• Comment communiquer de façon efficace ?
• Guide pratique du formateur
• Le livre du pédagogue
• Guide technique du formateur PSC1
• Pédagogie appliquée à l’emploi de formateur en prévention et secours civiques
• Devenir formateur
• Pédagogie Initiale et Commune de Formateur

Formation et pédagogie > Guides et référentiels nationaux secourisme

• Formation aux activités de premiers secours en équipe : fiches pédagogiques et technique (texte)
• Guide national de référence de la formation aux premiers secours (GNRFPS)
• Pédagogie appliquée aux emplois / activités de classe 1 (PAE 1)
• Premiers secours en équipe niveaux 1 et 2
• Pédagogie appliquée aux emplois / activités de classe 2 (PAE 2)
• Référentiel national relatif à la formation de moniteur des premiers secours (RN MPS)
• Pédagogie appliquée aux emplois / activités de classe 3 (PAE 3)
• Référentiel commun d’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente
• Référentiel national Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC 1)
• Arrêt cardiaque sensibilisation grand public
• Recommandations PSC1 juillet 2012
• Guides gestes qui sauvent (GQS)
• Recommandations PSC1 décembre 2016
• Référentiels de l’Éducation nationale
• Recommandations premiers secours
• Recommandations PSC1 version septembre 2018
• Recommandations PSC1 version septembre 2019
• Gestes qui sauvent 2019
• Recommandations PSC1 version décembre 2021
• Recommandations premiers secours édition décembre 2021
• Recommandations PSC1 version décembre 2022
• Recommandations PSE version décembre 2022
• Recommandations gestes qui sauvent version décembre 2022
• Formation SST : tous les documents INRS à jour
• Recommandations PSC1 2024
• Recommandations gestes qui sauvent décembre 2023
• Recommandations PSE 2024 : guide officiel

Formation et pédagogie > Quizz premiers secours en équipe (archive)

• Quizz 1 - thème : les services d’alerte
• Quizz 2 - thème : l’appareil respiratoire
• Quizz 3 - thème : les saignements
• Quizz 4 - victime inconsciente
• Quizz 5 - victime en arrêt cardiaque
• Quizz 6 - La défibrillation
• Quizz 7 - Les détresses vitales
• Quizz 8 - Les malaises et les maladies
• Quizz 9 - Les plaies
• Quizz 10 - Les brûlures
• Quizz 11 - Les immobilisations
• Quizz 12 - La noyade
• Quizz 13 - Surveillance et aide au déplacement
• Quizz 14 - Le secouriste
• Quizz 15 - L’hygiène et l’asepsie
• Quizz 17 - Les bilans
• Quizz 18 - Les atteintes liées aux circonstances
• Quizz 19 - Les affections spécifiques
• Quizz 20 - Les souffrances psychiques et les comportements inhabituels
• Quizz 21 - Spécial chiffres !
• Quizz 22 - Les pansements
• Quizz 23 - Les immobilisations
• Quizz 24 - Le relevage
• Quizz 25 - La sécurité
• Quizz 26 - Le brancardage
• Quizz 27 - Les situations avec de multiples victimes ou SMV

Formation et pédagogie > Textes officiels > Formation de base (AFPS) - Formation en équipe (CFAPSE)

• Décret n°91-834 du 30 août 1991 modifié relatif à la formation aux premiers secours
• Circulaire n° NOR/INT/E/91-00245 C du 18 novembre 1991 relative à la formation aux premiers secours
• [abrogé] Arrêté du 8 novembre 1991 (JO du 30/11/91) modifié relatif à la formation aux premiers secours
• Note d’information n°451/DSC 8 du 23 mars 1992 relative à l’application des textes régissant les formations aux premiers secours.
• Note d’information 1216/DSC 8 du 15 juillet 1992 relative à la formation aux premiers secours
• Note d’information n°394/DSC 8 du 25 mars 1993 relative à l’application des textes régissant les formations aux premiers secours
• [abrogé] Arrêté du 24 décembre 1993 relatif à l’attestation de formation complémentaire aux premiers secours avec matériel
• Note d’information n° 659/D.S.C./8 du 25 avril 1994 relative aux premiers secours et aux modalités d’application des textes réglementaires
• Note d’information n° 1112 SC/8/JMP du 27 juin 1994 relative à la réforme du secourisme - Incidence du retour d’expériences
• Décret n° 97-48 du 20 janvier 1997 (JO du 22 janvier 97) portant diverses mesures relatives au secourisme
• Note d’information du 7 avril 2000
• Circulaire du 12 juillet 2001 relative à la formation de base aux premiers secours
• Arrêté du 29 juin 2001 modifiant l’arrêté du 8 novembre 1991 relatif à la formation aux premiers secours (JO du 24 août 2001)
• Note d’information DDSC/SDSP/BFASC n° 02.767 du 25 mars 2002 relative aux formations aux premiers secours
• Circulaire du 15 novembre 2002 relative aux formations aux premiers secours
• Arrêté du 5 décembre 2002 relatif à la prise en compte des acquis pour les titulaires du certificat de sauveteur-secouriste du travail et pour les titulaires de l’attestation de formation aux premiers secours
• Circulaire NOR INT E 06 00021 C du 10 février 2006 relative à la formation continue pour l’année 2006 des formateurs aux premiers secours en équipe
• Arrêté du 27 avril 2007 relatif à l’équivalence de modules entre l’attestation d’initiation aux alertes et aux premiers secours effectués lors de l’appel de préparation à la défense et l’attestation de formation aux premiers secours
• [abrogé] Arrêté du 16 juillet 2010 relatif à l’initiation du grand public à la prise en charge de l’arrêt cardiaque et à l’utilisation de défibrillateurs automatisés externes

Formation et pédagogie > Textes officiels > Habilitation d’organismes

• Arrêté du 8 juillet 1992 modifié relatif aux conditions d’habilitation ou d’agrément pour les formations aux premiers secours
• Décret n° 2024-242 du 20 mars 2024 relatif aux formations aux premiers secours
• Arrêté du 17 juin 2024 relatif à l’habilitation pour la formation aux premiers secours
• Arrêté du 15 janvier 2025 portant habilitation de la Fédération nationale d’enseignement et de développement du secourisme pour les formations aux premiers secours
• Arrêté du 23 janvier 2025 modifié portant habilitation de la Croix-Rouge française pour les formations aux premiers secours
• Arrêté du 20 février 2025 modifié portant habilitation de l’Union nationale des associations de secouristes et sauveteurs pour les formations aux premiers secours
• Arrêté du 27 novembre 2025 portant habilitation des œuvres hospitalières françaises de l’Ordre de Malte, dites «Ordre de Malte-France», pour les formations aux premiers secours
• Arrêté du 5 janvier 2026 modifié portant habilitation de la Fédération française de sauvetage et de secourisme pour les formations aux premiers secours
• Arrêté du 12 janvier 2026 modifié portant habilitation de la fédération professionnelle des maîtres-nageurs sauveteurs pour les formations aux premiers secours
• Arrêté du 18 février 2026 portant habilitation de la Fédération nationale de protection civile pour les formations aux premiers secours
• Arrêté du 18 février 2026 portant habilitation de la Fédération nationale des métiers de la natation et du sport pour les formations aux premiers secours
• Arrêté du 25 février 2026 portant habilitation de l’Association nationale des premiers secours pour les formations aux premiers secours

Formation et pédagogie > Textes officiels > Formateur (moniteur)

• Décret n°92-514 du 12 juin 1992 modifié relatif à la formation de moniteur des premiers secours
• Arrêté du 22 octobre 2003 modifié relatif à la formation de moniteur des premiers secours [abrogé]
• Circulaire du 29 décembre 2006 : référentiel national de pédagogie de sécurité civile relatif à la pédagogie appliquée aux emplois / activités de classe 1
• Arrêté du 24 juillet 2007 modifiant l’arrêté du 22 octobre 2003 relatif à la formation de moniteur des premiers secours
• Arrêté du 8 août 2012 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement «pédagogie initiale et commune de formateur»
• Arrêté du 3 septembre 2012 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement «pédagogie appliquée à l’emploi de formateur aux premiers secours»
• Arrêté du 4 septembre 2012 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement «pédagogie appliquée à l’emploi de formateur en prévention et secours civiques»
• Circulaire du 19 décembre 2012: période d’expérimentation PAE formateur aux premiers secours et formateur en PSC
• Publication d’un nouvel arrêté modificatif relatif à l’unité d’enseignement PSC 1
• Publication des arrêtés modifiant les unités d’enseignement PSE1 et 2, PIC F, PAE F PSC, PAE F PS, PAE FDF et CEAF
• Arrêté du 15 juin 2024 modifié relatif à la filière pédagogique de sécurité civile

Formation et pédagogie > Textes officiels > Formateur de formateurs (instructeur)

• Décret n° 92-1195 du 5 novembre 1992 modifié relatif à la formation d’instructeur de secourisme (JO du 8 novembre 1992)
• Arrêté du 22 avril 1994 relatif à la formation d’instructeur de secourisme
• Arrêté du 14 juin 1994 relatif aux conditions d’habilitation ou d’agrément pour la formation d’instructeur de secourisme (JO du 2 juillet 1994)
• Télégramme n°465 MIN/INT/DSC/SDSSP du 4 octobre 1994
• Circulaire IOCE1003181C du 5 février 2010 - unité d’enseignement "pédagogie appliquée aux emplois/activités de classe 2" (PAE 2)
• Arrêté du 19 décembre 2011 modifié portant habilitation ou agrément de divers organismes ou associations pour la formation au brevet national d’instructeur de secourisme
• Arrêté du 17 août 2012 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement «conception et encadrement d’une action de formation»
• Arrêté du 17 août 2012 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement «pédagogie appliquée à l’emploi de formateur de formateurs»

Formation et pédagogie > Textes officiels > Formation continue

• Arrêté du 24 mai 2000 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours
• Circulaire du 25 octobre 2000 n° 240C - Formation continue des sauveteurs, équipiers-secouristes et formateurs des premiers secours
• Lettre du 11 février 2011 : formation continue des premiers secours en 2011 et 2012
• Lettre 2011-985 du 24 octobre 2011 : formation continue des premiers secours en 2011 et 2012
• Recommandations relatives à l’organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours au titre de l’année 2018
• Recommandations relatives à l’organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours au titre de l’année 2019
• Recommandations relatives à l’organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours au titre de l’année 2020
• Arrêté du 21 décembre 2020 modifié portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours
• Arrêté du 6 janvier 2021 portant dérogation à l’arrêté du 21 décembre 2020 sur l’organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours
• Circulaire du 15 décembre 2021 relative au programme de formation continue 2022 pour les unités d’enseignement des premiers secours dans la filières opérationnelle et citoyenne
• Circulaire du 16 décembre 2022 relative au programme de formation continue 2023 pour les unités d’enseignement des premiers secours dans les filières opérationnelle et citoyenne
• Arrêté du 27 octobre 2023 portant prorogation des attestations de formation continue dans le domaine des premiers secours pour les années 2023 et 2024

Formation et pédagogie > Textes officiels > Formation aux gestes et soins d’urgence - AFGSU

• Arrêté du 3 mars 2006 relatif à l’attestation de formation aux gestes et soins d’urgence (abrogé)
• Circulaire n°DGS/SD2/2006/207 du 10 mai 2006 relative à l’attestation de formation aux gestes et soins d’urgence (AFGSU)
• Décret n° 2007-441 du 25 mars 2007 relatif à la composition, au fonctionnement et aux missions des centres d’enseignement des soins d’urgence
• [abrogé] Arrêté du 29 mars 2007 relatif à la Commission nationale des formations aux soins d’urgence et à la gestion de crises sanitaires aux personnels enseignants des centres d’enseignement des soins d’urgence (CESU)
• Avis relatif à l’arrêté du 29 mars 2007 relatif à la Commission nationale des formations aux soins d’urgence et à la gestion des crises sanitaires aux personnels enseignants des centres d’enseignement des soins d’urgence (CESU) paru au Journal officiel n° 76 du 30 mars 2007
• Arrêté du 21 avril 2007 modifiant les arrêtés relatifs aux conditions de délivrance du diplôme d’Etat de certaines professions de santé
• Circulaire n°DHOS/P1/2007/453 du 31 décembre 2007 relative à l’obligation d’obtenir l’attestation de formation aux gestes et soins d’urgence pour l’exercice de certaines professions de santé
• Circulaire n°DGOS/DGS/RH1/MC/2010/173 du 27 mai 2010 relative à l’obligation d’obtenir l’attestation de formation aux gestes et soins d’urgence pour l’exercice de certaines professions de santé
• Arrêté du 24 avril 2012 modifié relatif au fonctionnement des centres d’enseignement des soins d’urgence (CESU)
• Décret n° 2012-565 du 24 avril 2012 relatif à la Commission nationale des formations aux soins d’urgence en situation sanitaire normale et exceptionnelle et aux centres d’enseignement des soins d’urgence
• Arrêté du 30 décembre 2014 modifié relatif à l’attestation de formation aux gestes et soins d’urgence

Formation et pédagogie > Textes officiels > Formation aux opérations de sécurité civile (PSC, PSE1, PSE2...)

• Référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement «premiers secours en équipe de niveau 1»
• Référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement « premiers secours en équipe de niveau 2 »
• Arrêté du 26 juin 2007 fixant le référentiel national de pédagogie de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement «pédagogie appliquée aux emplois/activités de classe 2» [abrogé]
• Arrêté du 24 juillet 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement «prévention et secours civiques de niveau 1» [ancienne version]
• Arrêté du 24 juillet 2007 fixant le référentiel national de pédagogie de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement «pédagogie appliquée aux emplois/activités de classe 3» [abrogé]
• Circulaire NOR/INT/E/07/00094/C du 25 septembre 2007 — Application des arrêtés du 24 juillet 2007 relatifs à la formation des citoyens acteurs de sécurité civile
• Arrêté du 27 novembre 2007 modifié fixant le référentiel national de pédagogie de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement «pédagogie appliquée aux emplois / activités de classe 1» [abrogé]
• Arrêté du 14 août 2008 portant reconnaissance des compétences de l’unité de valeur de formation « secours à personnes de niveau 1 » avec celles des unités d’enseignement « premiers secours en équipe de niveau 1 » et « premiers secours en équipe de niveau 2 »
• Arrêté du 15 juillet 2009 modifiant l’arrêté du 27 novembre 2007 fixant le référentiel national de pédagogie de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement « pédagogie appliquée aux emplois / activités de classe 1 »
• Arrêté du 26 juillet 2010 modifiant l’annexe de l’arrêté du 24 août 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement «premiers secours en équipe de niveau 1»
• Question au gouvernement n° 107000 : secourisme, obligation de formation pour certaines professions
• Circulaire du 30 décembre 2015 : sensibilisation aux gestes qui sauvent
• Arrêté du 14 novembre 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement « Premiers secours en équipe de niveau 2 »
• Arrêté du 24 juillet 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement «prévention et secours civiques de niveau 1»
• Arrêté du 24 août 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement «Premiers secours en équipe de niveau 1»
• Arrêté du 30 juin 2017 modifié instituant une sensibilisation aux «gestes qui sauvent»
• Fiche d’information : publication d’un nouvel arrêté instituant la sensibilisation aux «Gestes qui sauvent»
• Circulaire du 02 octobre 2018 relative à la généralisation auprès de l’ensemble des agents publics des formations aux gestes de premiers secours
• Recommandations générales pour la reprise des formations au secourisme pendant la période d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de covid-19
• Loi n° 2020-840 du 3 juillet 2020 visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l’arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent
• Décret n° 2021-469 du 19 avril 2021 relatif à la sensibilisation à la lutte contre l’arrêt cardiaque et aux gestes qui sauvent
• Décret n° 2021-758 du 11 juin 2021 relatif à l’intégration dans la formation des arbitres et juges des fédérations agréées d’une sensibilisation à la lutte contre l’arrêt cardiaque et aux gestes qui sauvent
• Arrêté du 7 septembre 2022 relatif à la sensibilisation à la lutte contre l’arrêt cardiaque et aux gestes qui sauvent
• Arrêté du 15 juin 2024 modifié relatif à la filière opérationnelle de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours
• Décret n° 2024-763 du 8 juillet 2024 relatif aux formations aux premiers secours
• Arrêté du 15 juin 2024 modifié relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours

Formation et pédagogie > Textes officiels > Secourisme du travail (SST)

• Circulaire 150/2003 du 2 décembre 2003 : Sauvetage Secourisme du Travail
• Circulaire 53/2007 — Modifications techniques, administratives et organisationnelles en Sauvetage Secourisme du Travail.
• Changements dans la circulaire (annexé à la circulaire 53/2007)
• Circulaire 32/2010 : abrogation de la circulaire 53/2007 relative aux formations au sauvetage secourisme du travail

Formation et pédagogie > Textes officiels > Filière aquatique

• Arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
• Arrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
• Arrêté du 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation
• Circulaire du 25 octobre 2011 relative aux modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
• Arrêté du 18 février 2014 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement «surveillance et sauvetage aquatique en eaux intérieures»
• Arrêté du 20 février 2014 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement «pédagogie appliquée à l’emploi de formateur au sauvetage aquatique en milieu naturel»
• Arrêté du 19 février 2014 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement «surveillance et sauvetage aquatique sur le littoral»
• Arrêté du 15 juin 2024 modifié relatif à la filière aquatique de sécurité civile

Formation et pédagogie > Textes officiels > Observatoire national du secourisme

• Arrêté du 11 décembre 2003 portant composition de l’Observatoire national du secourisme (JO du 26/12/2003)
• Arrêté du 17 mars 2015 portant nomination du président de l’Observatoire national du secourisme
• Arrêté du 16 mars 2015 modifié portant nomination à l’Observatoire national du secourisme