Lieutenant-colonel Marc Genovese
Le sapeur-pompier et le juge : recueil de jurisprudences annotées Nouvelle édition augmentée et annotée
29 octobre 2009 - dernière mise à jour 22 mars 2010
Si tous les jugements et arrêts consacrés aux sapeurs-pompiers ne sont pas reproduits dans le présent recueil, le lecteur y trouvera l’essentiel des jurisprudences organisées autour des thèmes principaux qui guident à la fois l’action des soldats du feu et l’action du juge.
(présentation de l’éditeur)
Loin d’être un sujet de contentieux majeur et d’encombrer le prétoire, le, sapeur-pompier ne peut toutefois plus ignorer l’appréciation du juge. Qu’il s’agisse d’une question de droit individuel, de relations avec les tiers ou de problèmes de responsabilité, l’intervention du juge, qu’il soit administratif, civil ou pénal, revêt aujourd’hui un caractère déterminant.
C’est bien souvent à l’appui de sa décision que le sapeur-pompier va orienter son action et développer l’organisation et le fonctionnement du service, trouvant ainsi la réponse aux imprécisions ou aux « vides juridiques » parfois laissés par les textes. L’intervention du juge est par ailleurs déterminante car elle peut aussi influencer l’élaboration des textes, dans un souci d’adaptation aux réalités du terrain.
Tous les acteurs du service d’incendie et de secours, et au delà tous ceux qui ont à faire avec l’univers des sapeurs-pompiers, seront satisfaits de trouver dans le présent recueil, considérablement enrichi et à jour des dernières jurisprudences, les éléments permettant d’apporter des réponses aux questions posées au travers de la vision du juge.
Biographie de l’auteur
Le Lieutenant-colonel Marc Genovese d’abord sapeur-pompier volontaire, devient professionnel en 1984. Parallèlement, il suit des études de droit titulaire d’un DESS de police et sécurité, il obtient le doctorat en 1999. Spécialiste reconnu du droit appliqué aux services d’incendie, il enseigne à l’Ecole Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-pompiers et à l’Université. Il est en poste au SDIS des Alpes-Maritimes. Marc Genovese participe à de nombreux colloques et il est l’auteur de plusieurs articles publiés dans des revues professionnelles ou juridiques.
Table des matières
– Organisation et fonctionnement du service
– Responsabilité
– Responsabilité pénale
– Carrière - Statut - Rémunération - Aptitude
– Discipline
– Aptitude médicale - Accidents de service
– Grève
– Associations
Papyrus, 2009, 596 pages, 45 EUR
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