Droit d’auteur - copyright

Tous les contenus présents sur le site secourisme.net sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.

Sont notamment couverts par le droit d’auteur l’ensemble des contenus éditoriaux comme par exemple les articles et dossiers, les brèves, les pages de liens, les images et illustrations, etc.

D’une manière générale, si vous souhaitez mettre à disposition un contenu présent sur le site Secourisme.net depuis un autre site, il est vraiment préférable d’établir un lien vers le contenu original, plutôt que de le reproduire in extenso sur votre site.

Il y a plusieurs raisons à cela :
 les contenus de Secourisme.net sont mis à jour fréquemment. Avec un lien vous permettrez à vos visiteurs d’accéder à la version la plus à jour,
 il n’y a pas de restriction à la mise en place d’un lien, alors que pour la reproduction de contenu vous vous engagez à respecter des conditions contractuelles de mise à disposition qui peuvent changer dans le temps,
 la reproduction de contenu ne vous permettra pas de générer des visites en provenance de Google dans la mesure où Google sait repérer le contenu original et le place en premier dans les résultats de recherche,
 etc.

Sauf mention contraire, les articles et brèves sont mis à disposition selon les termes du contrat Creative Commons Paternité 2.0. Vous êtes libres de reproduire, distribuer et communiquer les articles et brèves au public, et de les modifier, sous les réserves énoncées dans le texte du contrat.

Par courtoisie, il vous est demandé, si vous envisagez de reproduire un article ou une brève avec ou sans modification, de prévenir la rédaction du site, en écrivant au webmaster.

La reproduction d’un contenu doit être assortie selon le cas de :

 l’ajout de la mention « article initialement publié le (date) par (auteur) sur le site Secourisme.net à l’adresse (URL) et partagé sous licence Creative Commons Paternité 2.0. »

 ou en cas de modification apportée au texte original : « adapté d’un article initialement publié le (date) par (auteur) sur le site Secourisme.net à l’adresse (URL) et partagé sous licence Creative Commons Paternité 2.0. ».

Cette mention doit pointer grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu original de Secourisme.net, dans tous les cas où la diffusion du contenu est réalisée par voie électronique, que ce soit par mail, sur une page web, sur un blog, sur Facebook ou par tout autre moyen. De plus, l’URL doit également apparaître en clair.

Toute mention de la paternité du contenu est reconnue conforme au contrat de mise à disposition si elle permet de retrouver sans ambiguïté :
 la date,
 l’auteur
 l’URL en clair,
 les conditions de partage,
 un lien pointant vers le site (sauf pour les documents imprimés).

Attention, le non respect de ces dispositions pourra entraîner une procédure pour infraction au droit d’auteur, sans préavis.

Textes officiels

Les textes officiels diffusés sur ce site sont fournis à titre d’information seulement. Malgré les soins apportés à leur reproduction, ils peuvent comporter des erreurs. Dans ce cas, n’hésitez pas à le faire savoir. Seuls les textes publiés dans l’édition papier du journal officiel ont valeur de preuve. Vous pouvez les commander auprès du Journal officiel.

Autres pages

Les articles, fiches techniques, critiques, et autres documents diffusés sur ce site reflètent l’opinion personnelle de leur(s) auteur(s). Ils sont basés sur des sources réputées fiables, et une extrême attention a été portée à leur exactitude. Toutefois, ils ne sont fournis qu’à titre d’indication et ne sauraient avoir valeur de référence officielle. Les auteurs ne sauraient être tenus pour responsables des dommages consécutifs à une utilisation inappropriée des informations fournies sur ce site.

Forums

Les forums associés à certains articles sont modérés a posteriori. Cela signifie que les réactions postées sur les forums sont publiées de manière immédiate et automatique. Toutefois la rédaction de secourisme.net se réserve le droit de supprimer par la suite les contributions qui sembleraient inappropriées ou contraires à la loi.

Secourisme.net est une ressource mise à votre disposition totalement gratuitement. L'écriture des articles, la fourniture de données et l'édition sont réalisés de manière bénévole par des volontaires depuis l'an 2000. Les frais récurrents d'hébergement sont pris en charge personnellement par le propriétaire du nom de domaine. La seule source de financement du site qui permet de couvrir une partie des frais est l'affiliation Amazon. Si vous voulez soutenir le site et que vous êtes client·e d'Amazon, faites vos achats habituels en utilisant ce lien : https://amzn.to/3rK3zxk. Cela ne vous coutera pas plus cher, mais contribuera financièrement à nous soutenir !

Partager cet article